TVA sur Production immobilisée

Asset Accounting / Comptabilité des immobilisations

TVA sur Production immobilisée

Messagede oneforh » 25 Novembre 2013, 17:56

Bonjour,

Dans le cadre de mon projet, nous avons en place le module PM. Ainsi, par l'intermédiaire des ordres nous effectuons de la production immobilisée.

1 - Transfert des coûts de l'OM vers la fiche IEC (KO88 / KO8G)

50 722000 Production immobilisée
40 231000 Immos en cours


2 - Mise en service (KO88 / KO8G)

50 231000 Immos en cours
40 21* Immo finale
50 4457 TVA collectée
40 4456 TVA déductible

Il y a un effet de neutralité qui doit s'appliquer. Avez-vous une idée sur la manière de générer ces 2 lignes de TVA qui se neutralisent mais qui sont une contraintes légales abérrantes ?

Merci par avance

Cdlt
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Re: TVA sur Production immobilisée

Messagede CAL_DE_TER » 27 Novembre 2013, 09:18

Bonjour,

D'abord, une remarque : c'est l'écriture de production immobilisée qui devrait se voir ajouter les deux lignes de TVA.

Enfin, à part la transaction OBCL qui permet d'apposer des codes de TVA pour les opérations non imposables, il n'y a pas d'autres transactions concernant la TVA dans le module des immobilisations.

Et pour l'écriture de Production immobilisée, il n'est pas possible en standard d'ajouter ces deux lignes dans le paramétrage de ce déversement que l'on soit dans OM ou PS.

Cela fait partie des retraitements à faire au moment d'établir la déclaration de TVA.
Ou alors développer une solution à ce problème en spécifique.

Cordialement.

Pascal Vienne
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Re: TVA sur Production immobilisée

Messagede oneforh » 11 Décembre 2013, 18:28

Bonjour Pascal,

Avez-vous déjà eu à faire face à ce cas ?

J'ai un peu halluciné en voyant une note OSS 454910 qui indique clairement que SAP ne prévoit pas ce traitement dans la cadre légal de la France.

Pour information, le cadre légal à changé. C'est lors de l'enregistrement de la mise en service (Sur le compte d'immobilisation définitive) que la TVA autoliquidée doit être enregistrée.

Cordialement
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Re: TVA sur Production immobilisée

Messagede CAL_DE_TER » 13 Décembre 2013, 08:48

Bonjour,

Comme indiqué, ce n'est pas prévu actuellement.

Mais, compte tenu de l'évolution de la législation, il est possible que SAP produise une note OSS pour répondre à cette évolution, comme SAP l'a fait pour le FEC.

Cordialement.

Pascal Vienne
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